Le terme de médecine du trafic est associé, pour la plupart des médecins, aux expertises de capacité et d’aptitude à la conduite des conducteurs (cf. tableau 1). Il s’agit d’une «affaire d’adultes», les enfants ne conduisent pas d’auto! Pourtant les jeunes peuvent eux aussi participer au trafic routier et à la navigation. Ces jeunes doivent, comme leurs ainés, remplir les exigences médicales nécessaires à la conduite ou à la navigation en toute sécurité. Nous discuterons des exigences légales et médicales requises pour ces activités pour des jeunes jusqu’à 16 ans. Les problèmes d’aptitudes relatives à certaines professions et d’information du patient seront aussi abordés.
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Introduction
Le terme de médecine du trafic est associé,
pour la plupart des médecins, aux expertises
de capacité et d’aptitude à la conduite des
conducteurs (cf. tableau 1) . Il s’agit d’une
«affaire d’adultes», les enfants ne conduisent
pas d’auto !
Pourtant les jeunes peuvent eux aussi parti-
ciper au trafic routier et à la navigation. Ces
jeunes doivent, comme leurs ainés, remplir
les exigences médicales nécessaires à la
conduite ou à la navigation en toute sécurité.
Nous discuterons des exigences légales et
médicales requises pour ces activités pour
des jeunes jusqu’à 16 ans. Les problèmes
d’aptitudes relatives à certaines professions
et d’information du patient seront aussi abor –
dés.
Avec quels véhicules les enfants
et les adolescents peuvent-ils parti-
ciper à la circulation routière?
Les enfants n’ayant pas encore six ans ne
peuvent conduire un cycle sur les routes prin –
cipales que sous la surveillance d’une per –
sonne d ’au moins seize ans ( ar t . 19 al. 1 LCR ) .
Si l’âge minimal est atteint et le permis de
conduire est obtenu, les véhicules suivants
peuvent être conduits selon l’ordonnance
réglant l’admission à la circulation routière
(OAC, art. 6 al. 1):
dès l’âge de 14 ans:
•
Mo
tocyclettes (catégorie spéciale M)
•
E-
Bikes
Cyclomoteurs légers à propulsion électrique
( « vélos électr iques» ) avec une puis sance ma x .
de 500 Watt, une assistance au pédalage
jus qu’à ma x . 25 km/h, p ou vant at teindr e une
vitesse maximum de 20 km/h de par leur
construction: à partir de 14 ans, catégorie M
nécessaire (à partir de 16 ans, aucun permis
nécessaire) •
Vé
hicules automobiles agricoles ainsi que
chariots de travail, chariots à moteur et
tracteurs immatriculés en tant que véhi –
cules industriels utilisés pour des courses
agricoles, dont la vitesse maximale n’ex-
cède pas 30 km/h (catégorie spéciale F, à
l’exception des véhicules spéciaux)
•
B a
teau à voile avec une sur f ace vélique >15
m2 (art. 81 al. 1 de l’ordonnance sur la
navigation intérieure).
dès l’âge de 16 ans:
•
Mo
tocycles avec une cylindrée n’excédant
pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage
commandé ou pour une puissance nomi –
nale ou continue n’excédant pas 4 kW avec
les autres moteurs
•
vé
hicules automobiles de travail et trac-
teurs dont la vitesse maximale n’excède
pas 45 km/h, chariots à moteur et véhi-
cules agricoles (catégorie spéciale F).
L’âge minimal pour la conduite d’un véhicule
à traction animale est de 14 ans (art. 21 al. 1
LCR ) .
Quelles sont les conditions pour
obtenir un permis de conduire?
Un permis de conduire peut être obtenu si le
conducteur (art. 14 al. 1 et 2 LCR):
•
a ré
ussi l’examen;
•
a at
teint l’âge minimal requis;
•
a l
es aptitudes physiques et psychiques
requises pour conduire en toute sécurité;
•
ne
souffre d’aucune dépendance qui l’em-
pêche de conduire un véhicule en toute
sécurité; •
re
specte les règles en vigueur ainsi que les
autres usagers de la route.
Les exigences médicales sont définies dans
l’ordonnance réglant l’admission à la circula –
tion routière (art. 7 al. 1 et annexe 1 OCR).
Elles sont formulées (sauf pour l’acuité vi-
suelle) d’une manière très générale. Une déro-
gation aux exigences médicales est possible
si un institut chargé des examens spéciaux
(p.ex. une section de médecine du trafic d’un
Institut de médecine légale) le propose (art.
7 al. 3 OCR).
Les exigences médicales pour le 3
ème groupe
(motocyclette, véhicules agricoles, mais aus –
si auto) figurent au tableau 2. Les exigences
pour les catégories supérieures comme ca-
mions et bus ne sont pas présentées ici, elles
ne concernent pas les pédiatres.
Pour sanctionner les infractions routières,
l’autorité cantonale peut ordonner un retrait,
d’une durée limitée, du permis de conduire.
Un retrait est aussi ordonné si les exigences
médicales ne sont plus remplies (p.ex. en
raison d’une maladie ou d’une dépendance).
Le retrait peut être préventif ou de sécurité.
Dans des cas particuliers, l’autorité peut
aussi ordonner une interdiction de circuler
avec des véhicules ne requérant pas un per-
mis de conduire comme une bicyclette.
Exemple 1
Une fille de 14 ans souffre d’un strabisme et
d’un nystagmus pendulaire, causés par une
hypoplasie de la fovea. Elle veut obtenir le
permis de conduire pour une motocyclette.
L’acuité visuelle est 0.32 à l’oeil droit et 0.5
à l’oeil gauche (exigence légale: un oeil cor –
rigé minimum 0.6, l’autre corrigé au moins
0.1). Le champ visuel n’est pas affecté.
Procédure? (solution à la fin)
Médecine du trafic pour les pédiatres
Matthias Pfäffli a), Simone Srivastava a), Antoine Roggo b)
Traduction: Far falla Ribordy Lambert, Philipe Chatot, Berne
Aptitude à conduire Ensemble des facteurs physiques, psychiques et psychologiques néces
–
saires à la conduite d’un véhicule en toute sécurité, ne dépendants ni de
la capacité momentanée ni d’un événement concret. Un conducteur doit
disposer de ces facteurs de façon stable.
Aptitude à conduire Faculté momentanée à conduire un véhicule, liée à un moment et à un
événement concret.
Compétence
à conduire Connaissances pratiques et théoriques nécessaires à la conduite d’un
véhicule
Ta b l e a u 1: Définitions
Adapté d’après «Handbuch der verkehrsmedizinischen Begutachtung», Arbeitsgruppe Verkehrsmedizin der
Schweizerischen Gesellschaft für Rechtsmedizin, Verlag Hans Huber, Bern, 2005.
a)
In
stitut de médecine légale de l’Université de Berne
se
ction de médecine du trafic
Su
lgenauweg 40, 3007 Berne
b In
stitut de médecine légale de l’Université de Berne se
ction du droit médical Bü
hlstrasse 20, 3012 Berne
1Prof. ffRPofTff.abi
1Prof. PRTaPR. Rbi
27
Les particularités propres au
développement des enfants et
adolescents dans la circulation
1)
En compar aison ave c les adultes , les enf ant s ,
et dans une moindr e mesur e les adolescent s ,
sont exposés à de grands dangers dans la
circulation routière, en raison d’un développe-
ment pas encore complet.
C oncer nant la t aille, les enf ant s ont un r is que
augmenté de n’être pas (ou pas au bon mo –
ment) perçus par les usagers du trafic.
Les capacités visuelles et auditives se déve-
loppent seulement au cours de l’adolescence.
Par exemple la localisation fiable de sources
sonores dans l’espace ne se fait qu’à l’âge
scolaire. Visuellement, les distances peuvent
être évaluées environ à partir de 6 ans, et les
vitesses à partir de 10 ans seulement.
C’est progressivement avec l’âge, et avec la
perte de la représentation «égocentrique» du
monde, des comportements de jeu et de la
distractibilité, que l’enfant commence à dis –
cer ner les r é els danger s du tr afic. Une évalua –
tion des conséquences de ses propres actions
se développe généralement dès 6 ans. Les
capacités d’attention sont insuffisantes avant
14 ans p our la densité du tr afic actuel, not am –
ment dans les espaces urbains.
Dans l ’absolu , une par ticipation au tr afic à vélo,
indépendante et sûre, avant l’âge de 10 ans,
est associée à une augmentation du risque
d’accident. Un accompagnement est encore
raisonnable dans l’intérêt de ces jeunes.
Bien entendu: le but n’est pas de critiquer le
comportement de l’enfant comme usager de
la route. En tant que participant le plus faible
dans le tr afic il mér ite du soutien et de l ’indul –
gence pour ses erreurs (non intentionnelles).
Les réflexions sur la sécurité ne doivent pas
non plus restreindre inutilement l’espace vital
et la liberté de mouvement de l’enfant, mais
doivent le soutenir de façon à le protéger.
L’explication des dangers, une éducation au
trafic et l’utilisation de matériels de protection
(casque pour le vélo, gilet lumineux) peuvent
au moins en partie compenser ses faiblesses
développementales.
Dans ce qui suit on discutera de l’influence
des maladies/groupes de maladies sélection –
nées sur la capacité à conduire.
Epilepsie
A cause de la symptomatique d’une crise, la
plupart des épilepsies actives ne sont pas
compatibles avec une participation routière
sûre. Pour les catégories du 3
ème groupe il existe
des recommandations de la Ligue suisse
contre l’épilepsie
2). Par analogie, ces recom –
mandations p eu vent êtr e obser vés aus si p our
les conducteurs des véhicules qui n’ont pas
besoin d’un permis, en prenant en considéra –
tion chaque cas individuel. Un risque d’acci –
dent élevé chez les enfants et les adolescents
épileptiques conduisant un vélo est contro –
versé dans la littérature
3 ) , 4) .
Trouble du déficit de l’attention
avec ou sans hyperactivité
(TDAH ou TDA/H)
Un trouble déficitaire de l’attention (CIM-10
F90), quelle que soit sa gravité, peut être
responsable de troubles exécutifs, de l’atten-
tion et d’une trop grande impulsivité pouvant
gêner la conduite.
Une étude sur des jeunes (moyenne d’âge 14
ans 7 mois) a montré un risque 9-fois supé-
rieur d’accident de la circulation entre des
jeunes s ains et d ’autr es s ou f f r ant d ’un T DA H
5).
Le TDAH est associé dans la littérature, chez
les adultes, à un comportement à risque (y
compris usage de substances illicites) et à
une augmentation de la fréquence des acci –
dents, bien que les avis demeurent à ce sujet
partagés
6 ) , 7 ) . Les traitements proposés (p.ex.
methylphénidate) semblent améliorer le com –
portement routier
8).
Troubles du spectre autistique 9)
En général, chez des personnes avec un au-
tisme infantile (CIM-10 84.0) une participa –
tion routière sûre n’est pas possible à cause
de la symptomatologie sévère. Par contre, des
patients avec un syndrome d’Asperger sont
souvent capables de conduire un véhicule
automobile. Les facteurs décisifs pour l’apti-
tude à conduire sont, en autre, la capacité
d’une interprétation rapide de l’environne –
ment , de la communication non ver bale et une
bonne flexibilité exécutive.
Des troubles du développement des acquisi –
tions scolaires comme une dyslexie ou une
d yscalculie n’ont pas d ’influence sur l ’aptitude
à conduire si l’intelligence n’est pas affectée.
Retard mental 10 )
La conduite impose une perception spatio-
temp or elle du tr afic env ironnant et la p os sibi –
lité d’anticiper ses actions. Le trafic actuel
intense impose des capacités intellectuelles
élevées. Pour le permis du 3
ème groupe, un minimum de 70 est requis à l’épreuve du QI.
Autant qu’un QI suffisant, il existe d’autres
facteurs influençant la conduite d’un véhicule
comme la perception du risque, l’esprit cri-
tique, la conscience de ses limites, le compor
–
tement social et l’impulsivité. Il convient en
outre de ne pas omettre la recherche d’un
déficit moteur ou sensoriel associé.
Diabète sucré
Le principal risque chez le jeune diabétique
dans le cadre de la médecine du trafic est
l’hypoglycémie responsable de malaises et de
p er tes de connais s ances. L a conduite imp ose
un équilibre glycémique strict. Il existe des
directives de la Société suisse d’endocrinolo –
gie et de diabétologie pour tous les conduc-
teurs de véhicules ayant besoin d’un permis
de conduire
11 ). Ces directives peuvent aussi
s’appliquer aux conducteurs de véhicules ne
nécessitant pas de permis de conduire. Les
complications du diabète (rétinopathie dia
–
bé
tique, micro- et macroangiopathie) ne
concernent pas les jeunes en général.
Troubles visuels
La plupart des informations concernant l’en –
vi
ronnement routier sont obtenues par le
système visuel. Des fonctions visuelles suffi-
santes sont indispensables pour une parti
–
ci
pation routière en toute sécurité.
Du point de vue de la médecine du trafic,
l’acuité visuelle et le champ visuel sont les
fonctions les plus importantes, de même que
la motilité et la position des yeux, la vue mé –
sopique (vision crépusculaire) et la réaction à
l’éblouissement. Le daltonisme n’augmente
pas d’une manière significative le risque
d’accident routier.
Pour le permis de conduire les véhicules du
3
ème groupe les exigences médicales sont: un
oeil corrigé minimum 0.6, l’autre corrigé au
moins 0.1; pour le champ visuel minimum
140° sur l’horizontale; pas de diplopie. De
plus, nous recommandons un champ visuel
central intact, sans scotome binoculaire dans
un rayon de 20° autour du point central du
champ visuel.
Il n’existe pas d’exigences légales pour les
véhicules qui ne néces sitent pas de p er mis de
conduire. Dans la littérature, un risque élevé
d’accidents à bicyclette est décrit si l’acuité
visuelle binoculaire est de 0.2 ou moins, si le
champ visuel horizontal est inférieur à 60° ou
avec un scotome central de plus de 10°
12 ).
Une étude chinoise (âge moyen 14.6 ans) a
1Prof. ffRPofTff.abi
1Prof. PRTaPR. Rbi
28
décr it un r is que élevé d ’accident s à bicyclet te
pour des jeunes myopes (rétrécissement du
champ visuel horizontal par les lunettes?)
13 ).
Alcool et drogues 14 )
Une étude en Suisse a montré que 40 % d es
jeunes de 15 ans avaient pr ésenté une i v r es se
et 24
% p
lusieurs. 20
% d
es jeunes de 15 ans
boivent des boissons alcoolisées au moins
une fois par semaine. Les garçons consom-
ment plus régulièrement et de plus grandes
quantité d’alcool que les filles du même âge.
Ce comportement se retrouve avec d’autres
substances: 24
% d
es jeunes filles et 35
% d
es
jeunes garçons de 15 ans ont consommé au
moins un fois dans leur vie du cannabis, selon
les chiffres officiels. Dans cette tranche d’âge
la consommation d’autres drogues illégales
est rare, selon ces mêmes chiffres. La
conduite sous influence p eut donc, p our cet te
raison, concerner aussi les jeunes. Toute
personne conduisant sous l’influence d’alcool
ou/et de drogue risque une amende et un
retrait du permis de conduire.
Exemple 2
Un jeune homme de 15 ans, conducteur d’un
vélomoteur, est contrôlé par la police. Il ne
porte pas son permis sur lui et la police véri -fie son identité. Le jeune est déjà enregistré
pour possession de cannabis. Un contrôle
urinaire est positif au cannabis. Dans le
sang, on retrouve un taux de tétrahydrocan
–
nabinol (THC) de 2.8 µ g/L et de carboxy-
THC de 32 µ g/L (incapable de conduire
selon les normes légales). Procédure? (solu –
tion à la fin)
Orientation professionnelle
Il est important d’apprécier le plus tôt possible
les restrictions de l’aptitude à la conduite dans
l’orientation professionnelle. Ceci est d’autant
plus important que certains métiers exigent un
permis des 1er ou 2
ème groupes (poids-lourds,
transport de personnes). Par exemple le per –
mis poids-lourd ne sera délivré, après un dia –
gnostic d’épilepsie, que si le candidat n’a pré –
senté aucune crise pendant cinq ans sans
traitement spécifique
2). Un conducteur diabé –
tique de type 1 sous insulinothérapie ne
pourra conduire un poids-lourd que dans cer –
taines circonstances (bonne connaissance de
sa maladie, diabète très bien équi
lib
ré par le
traitement, sans malaises), en respectant de
strictes obligations de conduite
11 ). Il faut aussi
considérer l’évolution probable de la maladie à
moyen et long terme qui peut remettre en
question l’aptitude à la conduite. Pour le transport ferroviaire (conducteur de
locomotive) et le trafic aérien (pilote) les
règles d’aptitude ne seront pas discutées ici.
Information du patient 15 )
L’information du patient par le médecin trai
–
tant est une obligation légale (et éthique).
Cette information doit aussi inclure des expli –
cations concernant l’aptitude/la capacité à
conduire.
Chez des jeunes incapables de discernement
(en général âgés de moins de 12 à 14 ans),
l’information doit être faite aux parents (ou à
un représentant légal). Il est recommandé au
médecin en charge, de mentionner l’informa –
tion faite au patient dans le dossier médical.
S’il existe un lien de causalité entre une mala –
die et un accident routier sans que le patient
n’ai été informé, il peut se poser la question
de la responsabilité juridique du médecin
traitant.
En Suis se, les médecins sont lib ér és du secr et
médical dans le cas d’une communication à
l’autorité cantonale responsable de la circula –
tion ou à l’autorité de sur veillance des méde –
cins concernant un patient dont l’aptitude à
conduire est douteuse (art. 15d al. 3 LCR).
Exemples (suite)
Exemple 1: La fille de 14 ans ne remplit pas
les exigences minimales pour la conduite d’une
motocyclette et se présente dans un départe –
ment de médecine du trafic pour avis. A la vue
de l’ensemble des examens et des informa-
tions obtenues auprès de la clinique ophtalmo –
logique traitante, les spécialistes de médecine
du trafic accordent une dérogation pour la
conduite des motos à cette personne.
Exemple 2:
En raison de la conduite d’une
moto sous l’influence de cannabis, l’Office
cantonal de la circulation routière a des soup –
çons d’un abus de drogue. Dans le cadre d’une
procédure administrative le jeune doit se sou –
mettre à une évaluation de son aptitude à
conduire ( frais : environ CHF 600.–) . Le spécia –
liste de médecine du trafic décrit une consom –
mation de cannabis avec un impact routier et
l’aptitude à la conduite est niée. Le permis de
conduire est retiré. Avant une réadmission à la
circulation routière le jeune doit démontrer une
abstinence au cannabis pour au moins six mois.
Remerciements
Les auteurs remercient Stéphanie Jünemann, spécia –
liste en pédiatrie, Bâle, pour la revue du manuscrit et
Farfalla Ribordy Lambert et Phillipe Chatot, Institut de
médecine légale, Berne, pour la traduction française.
Système
nerveux Pas de graves maladies nerveuse. Pas de maladies mentales importantes. Pas
d'oligophrénie. Pas de psychopathie. Pas de troubles ou pertes de conscience
périodiques. Pas de troubles de l'équilibre.
Vue Un oeil corrigé minimum 0.6, l’autre corrigé au moins 0.1. Champ visuel mini
–
mum 140° horizontalement. Pas de diplopie. Vision monoculaire: corrigée ou
non corrigée minimum 0.8. Pas de diminution du champ visuel. En outre, pour
les borgnes, délai d’attente de 4 mois au minimum après le début de l’infir-
mité, puis examen par un expert de la circulation et présentation du certificat
d’un oculiste. Après une opération de la cataracte, il faut fixer, pour les
borgnes, un délai d’attente de quatre mois. Les candidats dont l’acuité visuelle
n’est suf fisante qu’avec des lunettes ou des verres de contact sont tenus de
les porter pour conduire. Dans l’obscurité, les lunettes munies de verres
teintés peuvent présenter un taux d’absorption de 35 pour cent au maximum.
Les borgnes atteints de surdité ne sont pas autorisés à conduire des véhi –
cules.
Ouïe Les sourds atteints d’une vision monoculaire ne sont pas autorisés à conduire
des véhicules.
Cage thoracique
et colonne
vertébrale Pas de déformation entravant considérablement la respiration et la motilité.
Coeur et
vaisseaux Pas de troubles graves circulatoires.
Abdomen et
organes
d'assimilation Pas de troubles graves du métabolisme.
Membres Pas de mutilations, de raideurs ou de paralysies graves impossibles à corriger
suffisamment par des dispositifs spéciaux.
Ta b l e a u 2: Exigences médicales pour le 3 ème groupe
1Prof. ffRPofTff.abi
1Prof. PRTaPR. Rbi
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rhahn Verlag. Basel, 2010: 129–131. Correspondance
Dr. méd. Matthias Pfäffli
Spécialiste en médecine légale
Médecin du trafic SSML
Chef de section
Institut de médecine légale de
l’Université de Berne
Section de médecine du trafic
Sulgenauweg 40
3007 Berne
matthias.pfaeffli @ irm.unibe.ch
Les auteurs certifient qu’aucun soutien fi –
nancier ou autre conflit d’intérêt n’est lié à
cet article.
RédacticcoéacncctAre
RédactiéonAéotiore
Informations complémentaires
Auteurs
Dr. med. Matthias Pfäffli ,
Spécialiste en médecine légale Médecin du trafic SSML Chef de section Institut de médecine légale de l’Université de Berne Section de médecine du trafic Simone Srivastava Antoine Roggo
